ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4133953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133953
- Numéro de demande
- EP21784710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- CN 202010281282 10.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/086418 12.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204285 14.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LU, Linhai
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LI, Yinzhe
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
XU, Zhongli
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LI, Yonghai
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.