BIEGEENDOSKOP MIT ELEKTROVERFORMUNG
Brevet européen · EP4133989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133989
- Numéro de demande
- EP21788562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010284028 13.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/081040 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/208657 21.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Zhuhai Vision Medical Technology Co., Ltd
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
Inventeur
LI, Tianbao
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
YANG, Kai
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
CHEN, Shu
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
LIU, Fayang
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.