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Brevet européen · EP4134005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134005
Numéro de demande
EP22186501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/282 (2021.01)
A61B 5/332 (2021.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/0245 (2006.01)
G04G 21/02 (2010.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G04G 17/04 (2006.01)
G04G 17/08 (2006.01)
Priorité
FR 2108606 10.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 6 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Withings

2, rue Maurice Hartmann, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Clerc, Samuel

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Donnet, Pierre-Arnaud

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Navellou, Manon

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.