BENACHRICHTIGUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4134050 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134050
- Numéro de demande
- EP22189227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2022
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021130895 10.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIRAKI, Masataka
Nagoya-shi, 4506424, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.