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Brevet européen · EP4134119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134119
Numéro de demande
EP21818299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020095742 01.06.2020
JP 2020197870 30.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/012976 26.03.2021
Publication PCT
WO2021/246030 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

GUIMARAES Marcelo

South Carolina 29425, US

OKAMURA Ryo

Ashigarakami-gun, Kanagawa 2590151, JP

YASUNAGA Mitsuteru

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.