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Brevet européen · EP4134119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134119
- Numéro de demande
- EP21818299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020095742 01.06.2020JP 2020197870 30.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012976 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/246030 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GUIMARAES Marcelo
South Carolina 29425, US
OKAMURA Ryo
Ashigarakami-gun, Kanagawa 2590151, JP
YASUNAGA Mitsuteru
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.