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Brevet européen · EP4134161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134161
- Numéro de demande
- EP21836990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020118662 09.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021750 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/009590 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.