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Brevet européen · EP4134247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134247
- Numéro de demande
- EP21783802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/00 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)D02G 3/48 (2006.01)D07B 1/06 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020070978 10.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012187 24.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/205874 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
The Yokohama Rubber Co., Ltd.
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Inventeur
SUZUKI Asuka
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
HARIKAE Shinya
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.