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Brevet européen · EP4134266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134266
- Numéro de demande
- EP21191166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 53/302 (2019.01)B60L 53/18 (2019.01)H01R 3/00 (2006.01)H01R 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
KAUFMANN, Lilian
5413 Birmenstorf
ZOON, Wiebe
2623 Delft, NL
GARCIA-FERRE, Francisco
5400 Baden
KHEIRI, Pedram
5212 Hausen
RAAIJMAKERS, Stefan
2613 Delft, NL
UGUR, Ali
2545 XP Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.