HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4134390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134390
- Numéro de demande
- EP21783817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/336 (2006.01)C08K 5/5419 (2006.01)C08K 5/5435 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 5/544 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/49 (2006.01)C04B 41/64 (2006.01)C04B 111/27 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020070592 09.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014374 02.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/206026 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
SMITS, Wendy
Westerlo-Oevel, BE
HARUMASHI, Tatsuro
Westerlo-Oevel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.