KÄLTEMASCHINENÖL
Brevet européen · EP4134415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134415
- Numéro de demande
- EP21797478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C10M 161/00 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)C10M 137/00 (2006.01)C10M 145/10 (2006.01)C10M 145/14 (2006.01)C10M 145/16 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020080368 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016821 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/221063 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
NARA Fumiyuki
Tokyo 100-8162, JP
SHONO Yohei
Tokyo 100-8162, JP
OGATA Hidetoshi
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.