FAHRZEUG
Brevet européen · EP4134537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134537
- Numéro de demande
- EP21785657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F02D 45/00 (2006.01)F02D 41/22 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2020/015733 07.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014639 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/206091 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ABE, Katsuhisa
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
AOYAMA, Tatsuya
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.