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Brevet européen · EP4134547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134547
- Numéro de demande
- EP22188683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2022
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/04 (2006.01)F04B 43/06 (2006.01)F04B 43/067 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100021521 09.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
BREVI, Pietro
24060 Bagnatica, IT
CABRI, Gianmarco
43044 Collecchio, IT
GALLI, Piero Agostino
20021 Baranzate, IT
VITAIOLI, Giorgio
60021 Camerano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.