ARBRE CANNELÉ

Brevet européen · EP4134562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134562
Numéro de demande
EP22186961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
21 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/10 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
F02C 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 2108617 10.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Safran Transmission Systems

18 Boulevard Louis Seguin, 92700 Colombes, FR

Inventeur

MARCOS IZQUIERDO, Juan-Luis

77550 Moissy-Cramayel, FR

PIGOTT, Quentin, Pierre, Henri

77550 Moissy-Cramayel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.