COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES ABSPERRORGANS FÜR EIN FLUID UND EIN ENTSPRECHENDES ABSPERRORGAN

Brevet européen · EP4134576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134576
Numéro de demande
EP21191276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

FOCUS-ON V.O.F.

Kerkeplaat 12, 3313 LC Dordrecht, NL

Inventeur

HOGENDOORN, Cornelis Johannes

4211 BG Spijk, NL

VAN CASPEL, Stefan

3046 NM Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.