LICHTSYSTEM

Brevet européen · EP4134583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134583
Numéro de demande
EP20732251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
15 févr. 2023
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 21/34 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2020/070230 07.04.2020
Publication PCT
WO2021/205044 14.10.2021
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 13 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

MARTINEZ WEBER, Federico

46394 RIBARROJA (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.