DAMPFERZEUGER
Brevet européen · EP4134609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134609
- Numéro de demande
- EP21190535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28D 7/08 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F22B 1/18 (2006.01)F22B 15/00 (2006.01)F22B 21/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Duschl, Robert
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.