KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4134610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134610
- Numéro de demande
- EP21860292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010872927 26.08.2020CN 202021821900 U 26.08.2020CN 202110180310 08.02.2021CN 202120368964 U 08.02.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/113939 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/042456 03.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Zhaohui
Foshan, Guangdong 528311, CN
LI, Feng
Foshan, Guangdong 528311, CN
LI, Hongwei
Foshan, Guangdong 528311, CN
WANG, Guochun
Foshan, Guangdong 528311, CN
LUO, Yuzhao
Foshan, Guangdong 528311, CN
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