STROMERFASSUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP4134681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134681
Numéro de demande
EP22188068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
G01R 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021208720 10.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Mehringer, Paul

70569 Stuttgart, DE

Harsanyi, Balazs Bence

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.