BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4134753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134753
Numéro de demande
EP21785227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 15/16 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020069780 08.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008523 04.03.2021
Publication PCT
WO2021/205791 14.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS INC.

KYOCERA Document Solutions Inc.

1-2-28, Tamatsukuri, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka, 540-8585, JP

Inventeur

MATSUMOTO, Hiromu

Osaka-shi, Osaka 540-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.