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Brevet européen · EP4134909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134909
Numéro de demande
EP21785651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
JP 2020068413 06.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014494 05.04.2021
Publication PCT
WO2021/206053 14.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Niigata University

8050 Ikarashi ni-nocho Nishi-ku, Niigata-shi, Niigata 950-2181, JP

Denka Company Limited

1-1 Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8338, JP

Inventeur

OKUDA, Shujiro

Niigata-shi, Niigata 951-8510, JP

WATANABE, Yu

Niigata-shi, Niigata 951-8510, JP

IZUTSU, Hiroshi

Tokyo 103-8338, JP

KODAMA, Keisuke

Tokyo 103-8338, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.