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Brevet européen · EP4134959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134959
Numéro de demande
EP22160993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 17/16 (2006.01)
Priorité
US 202163232668 P 13.08.2021
US 202117536414 29.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

eMemory Technology Inc.

Hsin-Chu 300091, TW

Inventeur

CHEN, Lun-Chun

Zhubei City, Hsinchu County 302, TW

CHEN, Jiun-Ren

Zhubei City, Hsinchu County 302, TW

HO, Ping-Lung

Zhubei City, Hsinchu County 302, TW

CHEN, Hsin-Ming

Zhubei City, Hsinchu County 302, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.