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Brevet européen · EP4134966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134966
- Numéro de demande
- EP21191153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G16H 20/40 (2018.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 40/20 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 70/20 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
DALBERT, Heinz-Hermann
07318 Saalfeld, DE
WOLFE, Gene
07318 Saalfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.