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Brevet européen · EP4135038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135038
Numéro de demande
EP20919389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2020
Publié
15 févr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/016184 10.04.2020
Publication PCT
WO2021/205662 14.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

KURACHI, Ikuo

Hachioji-shi, Tokyo 193-0834, JP

TAKANO, Hiroshi

Hachioji-shi, Tokyo 193-0834, JP

KASHIMA, Yasumasa

Tachikawa-shi, Tokyo 190-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.