HALBLEITER-BILDSENSOR
Brevet européen · EP4135038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135038
- Numéro de demande
- EP20919389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016184 10.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/205662 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KURACHI, Ikuo
Hachioji-shi, Tokyo 193-0834, JP
TAKANO, Hiroshi
Hachioji-shi, Tokyo 193-0834, JP
KASHIMA, Yasumasa
Tachikawa-shi, Tokyo 190-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.