BASISSTATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4135208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135208
Numéro de demande
EP22193376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
15 févr. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04B 1/3888 (2015.01)
H04W 88/08 (2009.01)
H04B 1/38 (2015.01)
Priorité
JP 2012027177 10.02.2012
Divisionnaire de
EP20198567
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

NEC Asia Pacific Pte Ltd.

80 Bendemeer Road 05-01/02, Singapore 339949, SG

Inventeur

SEKINE, Genichiro

Tokyo, 108-8001, JP

KANEKO, Ichiro

Tokyo, 108-8001, JP

TANOUE, Katsumi

Tokyo, 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.