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Brevet européen · EP4135467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135467
Numéro de demande
EP22189254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 74/08 (2024.01)
Priorité
US 202163233147 P 13.08.2021
US 202217812135 12.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

BAE, Jung Hyun

San Jose, CA 95134, US

HU, Liang

San Jose, CA 95134, US

KARMOOSE, Mohammed

San Jose, CA 95134, US

SARTORI, Philippe

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.