UMRÜSTSATZ FÜR EIN EXTERNES FIXATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4135606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135606
Numéro de demande
EP21724074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/62 (2006.01)
A61B 17/66 (2006.01)
Priorité
US 202063010294 P 15.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/026862 12.04.2021
Publication PCT
WO2021/211443 21.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith&Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, Tennessee 38116, US

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle, 06-05 ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Inventeur

NOBLETT, Andrew P.

Cordova, Tennessee 38016, US

MASON, Johnny R.

Cordova, Tennessee 38016, US

BELL, Paul

Cordova, Tennessee 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.