CHIRURGISCHES FIXATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4135607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135607
- Numéro de demande
- EP21720405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020110516 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059735 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209531 21.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KRÜGER, Sven
78647 Trossingen, DE
WEIß, Josef-Benedikt
78628 Rottweil, DE
TAN, Jian-Zoing
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.