MODULARER HALTESCHRAUBENDREHER
Brevet européen · EP4135609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135609
- Numéro de demande
- EP21720841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)B25B 23/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202016851090 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053117 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209946 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.