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Brevet européen · EP4135613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135613
- Numéro de demande
- EP21716790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 18/02 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 20169279 14.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059520 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209431 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
HAUTVAST, Guillaume Leopold Theodorus Frederik
5656 AE Eindhoven, NL
SENDEN, Dave
5656 AE Eindhoven, NL
WAN, Win King
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.