FAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP4135867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135867
Numéro de demande
EP20839278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
22 févr. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63G 31/16 (2006.01)
A63G 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020110219 14.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/086814 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/209167 21.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 29 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Mack Rides IP GmbH & Co. KG

Mauermattenstraße 4, 79183 Waldkirch, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SORNIK, Frank

79183 Waldkirch, DE

KÖBELE, Thorsten

79359 Riegel am Kaiserstuhl, DE

KRAUS, Michael

79238 Ehrenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.