MODULARER BEHÄLTER UND SYSTEM DAMIT
Brevet européen · EP4135909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135909
- Numéro de demande
- EP21789456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B62B 1/00 (2006.01)B62B 1/12 (2006.01)B67D 7/02 (2010.01)B67D 7/04 (2010.01)B67D 7/84 (2010.01)F01M 11/04 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)B65D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063011121 P 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/027724 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/211994 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 2 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
APOSTOLIDES, John K.
Wexford, PA 15090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.