COMBINAISON D'UN FOURREAU ET D'UN COUTEAU

Brevet européen · EP4135932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4135932
Numéro de demande
EP21709045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B24D 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 2003710 14.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055687 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/209196 21.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

PLICHON, Stéphane

74350 Allonzier-La-Caille, FR

SUCHET, Stéphane

74150 Marcellaz-Albanais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.