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Brevet européen · EP4135959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135959
- Numéro de demande
- EP21729630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B32B 18/00 (2006.01)B82Y 20/00 (2011.01)C25D 11/08 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)F21S 10/00 (2006.01)F21V 7/06 (2006.01)F21V 7/22 (2018.01)F21V 9/02 (2018.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 14/04 (2006.01)F21V 14/06 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 105/16 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)G02B 1/00 (2006.01)C25F 3/20 (2006.01)G02B 1/113 (2015.01)G02B 1/12 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000008113 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053151 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209964 21.10.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BONANOMI, Simone
22074 Lomazzo (CO), IT
USSEGLIO NANOT, Sandro
22074 Lomazzo (CO), IT
BRAZZO, Paolo
22074 Lomazzo (CO), IT
FOSSATI, Vittorio
22074 Lomazzo (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.