VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES BAUELEMENTS
Brevet européen · EP4135982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135982
- Numéro de demande
- EP21789180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 37/26 (2006.01)B32B 37/10 (2006.01)B27N 7/00 (2006.01)B30B 15/06 (2006.01)B27D 3/00 (2006.01)B32B 21/14 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 2050435 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/050353 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/211050 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SLOTTEMO, Andreas
254 83 HELSINGBORG, SE
ZIEGLER, Göran
263 62 VIKEN, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.