CHASSIS DE DRONE
Brevet européen · EP4136025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136025
- Numéro de demande
- EP21718859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/08 (2006.01)B64U 20/30 (2023.01)
- Priorité
- FR 2003869 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059620 14.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209483 21.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Bee Tech
44000 Nantes, FR
Nantes Université
1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR
Inventeur
CASARI, Pascal
44600 SAINT-NAZAIRE, FR
BERTHIAU, Thibault
44360 VIGNEUX DE BRETAGNE, FR
TRICHEREAU, Antoine
44000 NANTES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.