SCHRAUBVERSCHLUSSKAPPE
Brevet européen · EP4136035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136035
- Numéro de demande
- EP22705582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/32 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2022/050888 02.02.2022
- Publication PCT
- WO2023/275624 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
KACHANOV, Olexandr
Vilnius, LT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.