REGALANLAGE MIT REGALINTEGRIERTEM FLUCHTWEG
Brevet européen · EP4136044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136044
- Numéro de demande
- EP22726397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021111497 04.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061255 27.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233681 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
WEBER, Lukas
97877 Wertheim-Bettingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.