HERBIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP4136080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136080
- Numéro de demande
- EP21718845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 257/06 (2006.01)C07D 271/113 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)
- Priorité
- IN 202011016632 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059431 12.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209383 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
MITCHELL, Glynn
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
TAYLOR, Nicholas, John
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
RAJAN, Ramya
Corlim IIhas Goa 403 110, IN
EMERY, Katie
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
BURTON, Paul, Matthew
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.