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Brevet européen · EP4136320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136320
- Numéro de demande
- EP21789193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E21B 43/14 (2006.01)E21B 34/10 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 43/08 (2006.01)E21B 43/04 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202063010616 P 15.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/027205 14.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/211664 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
POIZAT, Jeremie
Houston, TX 77072, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.