INSTALLATION DE TRAITEMENT DE RÉCIPIENTS
Brevet européen · EP4136379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136379
- Numéro de demande
- EP21718885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)F16L 27/053 (2006.01)F16L 27/107 (2006.01)F16L 57/02 (2006.01)B67C 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003788 15.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059833 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209571 21.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
GRAFFIN, André Jean-Jacques
Chicago, IL 60185, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.