SYSTEME UND VERFAHREN ZUR OBJEKTMESSUNG

Brevet européen · EP4136403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136403
Numéro de demande
EP21826983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010563722 19.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/086557 12.04.2021
Publication PCT
WO2021/253940 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang HuaRay Technology Co., Ltd.

Zhejiang Huaray Technology Co., Ltd.

C10, No. 1199 Binan Road, Binjang District, Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

Inventeur

LIU, Yu

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

ZHOU, Yunke

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

ZHOU, Lu

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.