CHROM VI TEST
Brevet européen · EP4136444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136444
- Numéro de demande
- EP21718976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 31/22 (2006.01)G01N 21/78 (2006.01)G01N 21/80 (2006.01)G01N 21/359 (2014.01)
- Priorité
- NL 2025350 15.04.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050214 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/210975 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KUIJPERS, Niels
5121 ML Rijen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.