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Brevet européen · EP4136479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136479
Numéro de demande
EP21718192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01T 1/161 (2006.01)
G01T 7/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
G01T 1/166 (2006.01)
Priorité
IT 202000007978 15.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/052428 24.03.2021
Publication PCT
WO2021/209842 21.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE

Consiglio Nazionale Delle Ricerche

Piazzale Aldo Moro 7, 00185 Roma, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SOLURI, Alessandro

00185 Rome, IT

MASSARI, Roberto

00048 Nettuno (RM), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.