SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT À HUILE D'UNE MACHINE ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4136740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136740
Numéro de demande
EP21717055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02K 9/19 (2006.01)
H02K 9/20 (2006.01)
H02K 11/25 (2016.01)
Priorité
FR 2003828 16.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058951 06.04.2021
Publication PCT
WO2021/209285 21.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Ampere SAS

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR Co., Ltd.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

ASSAAD, Bassel

78200 Saint Cyr l'école, FR

NEGRE, Edouard

78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.