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Brevet européen · EP4136780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136780
Numéro de demande
EP21718131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04B 10/071 (2013.01)
G01M 11/00 (2006.01)
Priorité
NL 2025348 15.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/059829 15.04.2021
Publication PCT
WO2021/209569 21.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 6 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Berbers Optical Network Service B.V.

Paulusweg 1, 3341 CS Hendrik Ido Ambacht, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BERBERS, Enrico François Hubert

2952 BG ALBLASSERDAM, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.