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Brevet européen · EP4136851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136851
- Numéro de demande
- EP21724836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/82 (2014.01)H04N 19/117 (2014.01)
- Priorité
- US 202063010668 P 15.04.2020US 202117230823 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/027545 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/211887 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
RUSANOVSKYY, Dmytro
San Digeo, California 92121- 1714, US
ZHANG, Yan
San Diego, California 92121-1714, US
KARCZEWICZ, Marta
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.