HACKMASCHINE

Brevet européen · EP4136949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136949
Numéro de demande
EP22187741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
NL 2028991 19.08.2021
NL 2031816 10.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Van Tuijl Innovations B.V.

Tolsestraat 8 a, 4043 KB Opheusden, NL

Inventeur

van Ommeren, Adrianus

Opheusden, NL

van Tuijl, Jan Gijsbert

Opheusden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.