HEIZELEMENT UND RAUCHSET MIT DEM HEIZELEMENT
Brevet européen · EP4136990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136990
- Numéro de demande
- EP21788051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05B 3/04 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/46 (2006.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)
- Priorité
- CN 202010284562 13.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/086819 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/208883 21.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
LUO, Jiamao
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LEI, Baoling
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
WU, Jian
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
QI, Zuqiang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LIN, Fuwen
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
XU, Zhongli
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LI, Yonghai
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.