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Brevet européen · EP4136997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4136997
Numéro de demande
EP22189794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 202117404154 17.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Trek Bicycle Corporation

801 West Madison Street, Waterloo, WI 53594, US

Inventeur

GARRISON, Jesse

Madison, 53703, US

WILKE, Mark

Oconomowoc, 53066, US

KUANG, Eric

Waterloo, 53594, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.