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Brevet européen · EP4137076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137076
Numéro de demande
EP22194163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
22 févr. 2023
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201962927325 P 29.10.2019
Divisionnaire de
EP20882326
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Skeletal Dynamics, Inc.

7300 N. Kendall Drive Suite 400, Miami FL 33156, US

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Orbay, Jorge

Miami, Florida 33156, US

Cooke, Brian

Miami, Florida 33156, US

Tremols, Edward

Miami, Florida 33156, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.